Conditions générales de vente de placedescouches.com
1. Introduction
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre le site web placedescouches.com (ci-après dénommé "le site") et les utilisateurs du site (ci-après dénommés "les clients"). En passant une commande sur le site, vous acceptez ces conditions générales de vente dans leur intégralité.
2. Produits
Le site propose la vente de couches pour bébés et autres produits connexes (ci-après dénommés "les produits"). Les descriptions et les photographies des produits sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent varier légèrement par rapport au produit réel. Nous nous efforçons de fournir des informations précises et à jour sur les produits, mais nous ne pouvons pas garantir leur exactitude à tout moment.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros (€) et sont ceux en vigueur au moment de la commande. Tous les prix incluent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable. Le site se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les prix appliqués à votre commande seront ceux en vigueur au moment de la validation de votre commande.
4. Commandes
Pour passer une commande sur le site, vous devez être majeur ou avoir l'autorisation d'un parent ou d'un tuteur légal. Vous devez sélectionner les produits que vous souhaitez acheter, les ajouter à votre panier, puis procéder au paiement en suivant les instructions fournies sur le site. Une fois la commande passée, vous recevrez un e-mail de confirmation avec les détails de votre commande.
5. Livraison
La livraison est gratuite pour toutes les commandes effectuées sur le site. Nous nous efforçons de livrer les produits dans les délais indiqués sur le site, mais ces délais ne sont donnés qu'à titre indicatif et peuvent varier en fonction de différents facteurs tels que la disponibilité des produits, les contraintes logistiques ou les événements indépendants de notre volonté. En cas de retard significatif dans la livraison, nous vous en informerons dans les meilleurs délais.
6. Retours
Si vous souhaitez retourner un produit pour quelque raison que ce soit, vous devez nous contacter dans les 14 jours suivant la réception de votre commande. Les frais de retour sont à la charge du client. Le produit doit être retourné dans son emballage d'origine, non utilisé et en parfait état. Une fois que nous avons reçu le produit retourné et vérifié son état, nous procéderons au remboursement du prix d'achat dans les meilleurs délais.
7. Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et à son contenu, y compris les textes, les graphiques, les logos, les images, les vidéos, les sons et les logiciels, sont réservés. Il est interdit de copier, reproduire, distribuer ou utiliser de quelque manière que ce soit le contenu du site sans autorisation écrite préalable.
8. Protection des données personnelles
Nous collectons et traitons vos données personnelles conformément à notre politique de confidentialité, que vous pouvez consulter sur le site.
9. Limitation de responsabilité
Nous déclinons toute responsabilité en cas de dommages directs, indirects, accidentels, spéciaux ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les produits achetés sur le site.
10. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions générales de vente sont régies par la loi applicable. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution de ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents.
11. Modification des conditions générales de vente
Le site se réserve le droit de modifier ces conditions générales de vente à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site.